Les équipes, conseils et commissions

L’équipe de direction
Elle est constituée :
– du chef d’établissement
– de son adjoint
– du gestionnaire
– des conseillers principaux d’éducation.Les équipes pédagogiques
Constituées par classe, elles ont notamment pour mission de favoriser la concertation entre les enseignants, d’assurer le suivi et l’évaluation des élèves et d’organiser l’aide au travail personnel.
Constituées par discipline, elles favorisent les coordinations nécessaires entre les enseignants.Le conseil d’administration
Présidé par le chef d’établissement
Composé de 30 membres (24 dans les collèges de moins de 600 élèves) :
– 10 représentants du personnel de l’établissement,
– 10 représentants des parents d’élèves et des élèves*
– 10 représentants des collectivités territoriales, de l’administration de l’établissement et de personnalités qualifiées.
Le Conseil d’administration  règle, par ses délibérations, les affaires de l’établissement et fixe notamment le projet d’établissement, les règles d’organisation et le budget.
Décret n° 85-924 du 30 août 1985 modifié par les décrets n°90-978 du 31 octobre 1990 et n°2005-1145 du 9 septembre.

La commission permanente

Présidé par le chef d’établissement
Constituée par :
– 3 professeurs choisis parmi  ceux élus au CA
– 3 parents d’élèves élus parmi ceux élus au CA
– 3 membres du personnel
Elle se réunit au moins une fois par trimestre avant la réunion du CA. Elle prépare les décisions que le conseil d’administration sera amenée à prendre, en particulier pour tous les points ayant trait à la mise en oeuvre de l’autonomie pédagogique et éducative.
Même décret que pour le CA, articles 26 et 27, modifié par le décret n°2005-1145 du 9 septembre 2005.

Le conseil de discipline
Présidé par le chef d’établissement
Constituée par 14 membres, élus parmi ceux élus au CA :
– 8 professeurs
– 1 membre du personnel
– 3 parents d’élèves choisis parmi ceux élus au CA
– 2 représentants élèves
Il prononce des sanctions pour les manquements des élèves au règlement intérieur, pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive d’un élève.
Même décret que pour le CA, article 31 modifié par les décrets n° 2000-620 du 5 juillet 2000 et n° 2004-412 du 10 mai 2004.

Le conseil de classe
Présidé par le chef d’établissement
Constituée par :
– l’équipe pédagogique
– 2 délégués de parents d’élèves,
– 2 délégués des élèves
– conseiller principal d’éducation
– conseiller d’orientation
– éventuellement du personnel médico-social.
Il examine les questions pédagogiques intéressant la vie de la classe et se prononce sur les conditions dans lesquelles se poursuit la scolarité de chaque élève.
Article 33 du décret du 30 août 1985 modifié par les décrets n° 90-978 du 31 octobre 1990 et n° 2000-620 du 5 juillet 2000

Le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté
Articles 30-3 et 30-4 du décret du 30 août 1985, ajoutés par le décret n° 2005-1145 du 9 septembre 2005.
Exerce les missions concernant l’éducation à la citoyenneté, la prévention de la violence, l’aide aux parents en difficulté et l’éducation à la santé, à la sexualité et à la prévention des conduites à risques.

Le foyer socio-éducatif
Dans les collèges uniquement. Circulaire n°96-249 du 25 octobre 1996.
Un parent d’élève peut y siéger.

 

 

Au rocher du Dragon :

La conseillère d’orientation-psychologue est présente, après prise de rendez-vous à la vie scolaire les :
– mardi après-midi
– jeudi matin
Son bureau est au CDI.

Il n’y a pas de médecin scolaire, mais un infirmier, présent
Du lundi 8.00 h au Jeudi 12.00 h.

1 réflexion sur « Les équipes, conseils et commissions »

  1. Bonjour, je suis la maman d’un élève de 3e5 et lors de la réunion le professeur principal a indiqué qu’il n’y avait pas de parents de la classe pour être parent délégué. Si cela est possible je peux vous assister et participer pour être parent délégué pour cette classe. Dans l’attente je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur mes salutations distinguées.

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